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DDT Hautes-Pyrénées
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[DDT65] Carte communale de Lugagnan du 31/07/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle de la carte communale de Lugagnan(65291), approuvée le 30/05/2017, mise à jour le 31/07/2018 (SUP PM1). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

Version numérique fournie par le bureau d'études au service Urbanisme de la DDT 65 (BAPT). Cette version a fait l'objet d'un contrôle pour être confrontée au plan papier opposable. Pas d'observation signalée. Saisie conforme avec la BD-Parcellaire 2013.

  • Mise à jour du 31/07/2018 : Intégration SUP PM1

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 octobre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Étendue spatiale

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