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Contacts
Coursac
Autre
Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Propriétaire
Agence Technique Départementale (ATD24)
Gestionnaire
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
Autre
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
Autre
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Coursac
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 15 ans
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD PARCELLAIRE.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
application/x-shapefile
Téléchargement du document d’urbanisme de Coursac
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
24139_padd_20181018.pdf
24139_prescription_07_20181018.pdf
24139_procedure_20181018.pdf
24139_rapport_20181018.pdf
24139_prescription_surf_05_20181018.pdf
24139_orientations_amenagement_20181018.pdf
24139_prescription_16_20181018.pdf
24139_liste_sup_20181018.pdf
24139_reglement_graphique_20181018.pdf
24139_reglement_20181018.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Service WFS
https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs
Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible
Étendue spatiale
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