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Contacts

Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Propriétaire
Agence Technique Départementale (ATD24)
Gestionnaire
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
Autre
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
Autre

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Coursac

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 11 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD PARCELLAIRE.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Coursac

PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24139_reglement_20181018.pdf
24139_reglement_graphique_20181018.pdf
24139_prescription_surf_05_20181018.pdf
24139_prescription_07_20181018.pdf
24139_prescription_16_20181018.pdf
24139_liste_sup_20181018.pdf
24139_procedure_20181018.pdf
24139_padd_20181018.pdf
24139_rapport_20181018.pdf
24139_orientations_amenagement_20181018.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible

Étendue spatiale

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