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Contacts

DDTM Calvados
Autre
10 boulevard du Général Vanier CS 75224 CAEN Cedex 4 - 14052 France
Conseil Départemental du Calvados
Propriétaire
9 rue Saint Laurent CAEN - 14000 France

Carte Communale de la commune de Castilly

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 15 ans
Usage des sols

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Castilly. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

None

141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

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