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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60149_INFO_SURF_20130704.shp
60149_PRESCRIPTION_SURF_20130704.shp
60149_ZONE_URBA_20130704.shp
60149_PRESCRIPTION_LIN_20130704.shp
60149_HABILLAGE_LIN_20130704.shp
60149_HABILLAGE_TXT_20130704.shp
60149_PRESCRIPTION_PCT_20130704.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
60149_bordereau_03_20130704.pdf
60149_bordereau_02_20130704.pdf
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60149_prescription_surf_05_20130704.pdf
60149_info_surf_99_02_20130704.pdf
60149_info_surf_99_01_20130704 .pdf
60149_pieces_administratives_01_20130704.pdf
60149_pieces_administratives_04_20130704.pdf
60149_padd_20130704.pdf
60149_rapport_06_20130704.pdf
60149_reglement_20130704.pdf
60149_rapport_04_20130704.pdf
~$152_reglement_20100506.doc
60149_rapport_07_20130704.pdf
60149_pieces_administratives_02_20130704.pdf
60149_rapport_03_20130704.pdf
60149_annexes_20130704.pdf
~$regl.doc
60149_rapport_02_20130704.pdf
60149_rapport_05_20130704.pdf
60149_rapport_01_20130704.pdf
60149_pieces_administratives_03_20130704.pdf
60149_bordereau_01_20130704.pdf
60149_reglement_20130704.doc

Aperçu des données

Étendue spatiale

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