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Contacts

DDT Cher
Autre
6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100
DDT Loir-et-Cher
Propriétaire
17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 France

Informations ponctuelles du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : agricultureÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine de la donnée :

Généalogie

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_ELEMENT2007_MAET_S_041.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F070cd975-27f8-4802-b4d5-10882de12226.internet.map

N_INFO_PCT_18003_018
Non disponible

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