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Contacts
DDTM Charente-Maritime
Autre
89, avenue des Cordeliers
cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
0516496100
DDT Haute-Saône
Propriétaire
24 boulevard des Alliés
BP 389 VESOUL Cedex - 70014 FRANCE
0363379200
DDT Haute-Saône
Propriétaire
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Positionnement des cavités (BRGM)
Origine de la donnée :
Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figures dessinées sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 août 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Prescription linéaire d'un document d'urbanisme
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37974%2F6a9972bb-c21c-4f88-9390-9aa2e6c44814.internet.map
L_DIVERS_PPRN_20060004_L_017
Non disponible
Étendue spatiale
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