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Contacts

DDTM Charente-Maritime
Autre
89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
DDT Haute-Saône
Propriétaire
24 boulevard des Alliés BP 389 VESOUL Cedex - 70014 FRANCE
DDT Haute-Saône
Propriétaire

DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Positionnement des cavités (BRGM)

Origine de la donnée :

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figures dessinées sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 août 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Prescription linéaire d'un document d'urbanisme

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

PRESCRIPTION_LIN_037.TAB
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37974%2F6a9972bb-c21c-4f88-9390-9aa2e6c44814.internet.map

L_DIVERS_PPRN_20060004_L_017
Non disponible

Étendue spatiale

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