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DDT Lozère
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DDT 48 - CARTE COMMUNALE LE MALZIEU FORAIN

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données CNIG a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données CNIG propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la…

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Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format CNIG 2014 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC du CNIG dans sa version d'octobre 2014.

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=293

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 15 mars 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38081_PLU_20140317.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014

N_HABILLAGE_SURF_38081_038.shp
N_INFO_PCT_38081_038.tab
N_HABILLAGE_TXT_38081_038.tab
N_PRESCRIPTION_SURF_38081_038.shp
N_DOCUMENT_URBA_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38081_038.tab
N_PRESCRIPTION_PCT_38081_038.tab
N_DOCUMENT_URBA_038.tab
N_INFO_LIN_38081_038.tab
N_INFO_LIN_38081_038.shp
N_ZONE_URBA_38081_038.tab
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N_ZONE_URBA_38081_038.shp
38081_rapport_20140317.pdf
38081_padd_20140317.pdf
38081_annexes_20140317.pdf
38081_orientations_20140317.pdf
38081_docgraphiques_20140317.pdf
38081_reglement_20140317.pdf

Étendue spatiale

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