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Contacts

DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

POS du 18/07/2011 de DOISSIN - 38147

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Doissin. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Généalogie non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

EL3_GENERATEUR_SUP_S.shp
EL3_ASSIETTE_SUP_S.shp
EL3_SERVITUDE_ACTE_SUP.dbf
EL3_SERVITUDE.dbf
EL3_GESTIONNAIRE_SUP.dbf
EL3_ACTE_SUP.dbf
EL3_La_Creuse_19570727_act.pdf

Étendue spatiale

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