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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-aux-Bois. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2013.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

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60579_PRESCRIPTION_SURF_20141120.shp
60579_INFO_SURF_20141120.shp
60579_HABILLAGE_TXT_20141120.shp
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60579_ZONE_URBA_20141120.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
60579_info_20141120.pdf
60579_procedure_20141120.pdf
60579_rapport_20141120.pdf
60579_sup_20141120.pdf
60579_reglement_20141120.pdf
60579_info_surf_04_20141120.pdf
60579_reglement_20141120.doc
60579_sup_EL7_20141120.pdf
60579_info_19_20141120.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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