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Contacts

Communauté de Communes Centre Tarn
inconnu
2 bis boulevard Carnot REALMONT - 81120

Carte communale de la commune de Lamillarié

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 14 ans
Usage des sols

Carte communale numérisée de la commune de Lamillarié. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Origine de la donnée :

Document numérisé à partir du BD Parcellaire 2006 conformément au prescriptions du CNIG d'octobre 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 juin 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Aperçu des données

Étendue spatiale

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