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Contacts
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
Gestionnaire
4, avenue de la Gare BP 132 48005 MENDE CEDEX - FRANCE
0466494127
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Dours approuvé le 23/03/1992
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : inconnue
Numérisation vectorielle du PPRN de Dours (65156). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Origine de la donnée :
Saisie sur fond de PCI 2014. Éléments transmis par la collectivité. Ces éléments ont fait l'objet de modifications techniques, tant pour les pièces écrites, que pour les données géographiques. Ces modifications visent :
- à respecter le standard CNIG 2014,
- à s'assurer que le document passe avec succès le vérification du validateur du GéoPortail de l'Urbanisme (GPU),
- à s'assurer qu'aucune erreur géométrique importante ne vienne empêcher les analyses géographiques.
- Modifications apportées aux éléments transmis par la collectivité. Pièces écrites : Certaines pièces écrites ont été supprimées : 6_POA, Remarques de l'Etat, Enquête Publique. Le document 65460_Prescription_surf_18_20161220 a été renommé et déplacé dans le dossier 5_Orientations_amenagement. Les signets ont été mis en place sur les différents documents.
Données géographiques : Les couches vides ont été supprimées : INFO_PCT, PRESCRIPTION_PCT. La couche INFO_LIN contenait une seule information…
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Étendue spatiale
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