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Contacts
DDTM Calvados
Autre
10 Bd du général Vanier
BP 80517 Caen - 14035 France
0231431500
DDTM Calvados
Propriétaire
10 Bd du général Vanier
BP 80517 Caen - 14035 France
0231431500
DDTM Calvados
Propriétaire
10 Bd du général Vanier
BP 80517 Caen - 14035
0231431500
Document d'urbanisme applicable par commune dans le Calvados
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ce jeu de données recense, d'après les connaissances de la DDTM14 au 29/01/2020, pour chaque commune dans le Calvados les informations suivantes :
- INSEE_COM : n° INSEE de la commune en vigueur ;
- SIREN_COM : n° SIREN de la commune en vigueur ;
- NOM_COM : nom de la commune en vigueur ;
- INSCOM2015 : n° INSEE des anciennes communes (2015) composant les communes en vigueur et sur lesquelles s'appliquent les documents d'urbanisme ;
- SIRCOM2015 : n° SIREN des anciennes communes (2015) composant les communes en vigueur et sur lesquelles s'appliquent les documents d'urbanisme ;
- NOMCOM2015 : nom des anciennes communes (2015) composant les communes en vigueur et sur lesquelles s'appliquent les documents d'urbanisme ;
- TYPE_PERI : indique sur quel type de collectivité le document d'urbanisme ; il peut s'agir en tout ou partie du périmètre ancien ou nouveau d'un EPCI ou d'une commune ;
- NOM_PERI : Nom du périmètre de la collectivité sur laquelle a été établi le document…
Origine de la donnée :
Ce lot de données a été construit à partir des connaissances du Service Urbanisme et Risques de la DDTM du Calvados sur les documents d'urbanisme en vigueur au 15/10/2019 en utilisant le graphisme des couches communes 2015 et 2017 de la BD Carto
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37968%2Fd7e7c002-c179-4611-bada-11606e14cf31.internet.map
L_DOC_URBA_COM_S_014
Non disponible
Étendue spatiale
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