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PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 caractère exécutoire le 19/06/2017

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 caractère exécutoire le 19/06/2017 Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 août 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26271_026.TAB
N_INFO_SURF_26271_026.TAB
N_ZONE_URBA_26271_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26271_026.TAB
26271_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26271_AS.pdf
26271_AX.pdf
26271_OA.pdf
26271_RG.pdf
26271_RE.pdf
26271_PADD.pdf
26271_PO.pdf
26271_SUDOCUH.pdf
26271_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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