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Métropole de Lyon
Gestionnaire
20 rue du Lac Lyon cedex 03 - 69505 France

Symboles limite de parcelle de la Métropole de Lyon

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a un an
Parcelles cadastrales

Symbole limite de parcelle représenté par un signe conventionnel de type ponctuel. Il permet de localiser les murs mitoyens et non mitoyens, les fossés mitoyens et non mitoyens, les clôtures mitoyennes et non mitoyennes et les haies mitoyennes et non mitoyennes.

Origine de la donnée :

Les feuilles cadastrales ont été digitalisées entre 1989 et 1993, dans le cadre d'une convention signée avec les services du cadastre. La mise à jour numérique est faite par la DGFiP, et livrée tous les 6 mois environ.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : semestrielle

Ressources

cadastre.gouv.fr

Service de consultation du plan cadastral - Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

cad_cadastre.cadsymbolelimiteparcelle/all.json

Description des données dans le format texte JSON

Licence ouverte

Licence ouverte

ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Service WFS

https://download.data.grandlyon.com/wfs/grandlyon

cad_cadastre.cadsymbolelimiteparcelle

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