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Contacts
DDT Sarthe
Autre
19 Boulevard Paixhans
CS 10013 Le Mans - 72042 France
0272164095
Mairie Aigné
Autre
Plan Local d'Urbanisme de Aigné
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 10 ans
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Aigné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Origine de la donnée :
Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
64DDTM20050022_RapportPresentation.pdf
64DDTM20050022_PlanZonage.pdf
64DDTM20050022_Reglement.pdf
64DDTM20050022_CarteAlea.pdf
Étendue spatiale
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