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DDT Sarthe
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19 Boulevard Paixhans CS 10013 Le Mans - 72042 France
Mairie Aigné
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Plan Local d'Urbanisme de Aigné

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 10 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Aigné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Origine de la donnée :

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_ALEA_PPRN_20050022_S_064.TAB
N_DOCUMENT_PPRN_20050022_S_064.TAB
N_INFORMATION_PPRN_20050022_S_064.TAB
N_ZONE_REG_PPRN_20050022_S_064.TAB
N_PERIMETRE_PPRN_20050022_S_064.TAB
64DDTM20050022_RapportPresentation.pdf
64DDTM20050022_PlanZonage.pdf
64DDTM20050022_Reglement.pdf
64DDTM20050022_CarteAlea.pdf

Étendue spatiale

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