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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 04/04/2013 (version Geoportail)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 04/04/2013.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60308_PRESCRIPTION_LIN_20130404.shp
60308_INFO_SURF_20130404.shp
60308_PRESCRIPTION_SURF_20130404.shp
60308_INFO_LIN_20130404.shp
60308_HABILLAGE_TXT_20130404.shp
60308_ZONE_URBA_20130404.shp
60308_HABILLAGE_LIN_20130404.shp
60308_DOC_URBA_COM_20130404.dbf
60308_DOC_URBA_20130404.dbf
60308_orientations_amenagement_20130404.pdf
60308_liste_sup_20130404.pdf
60308_rapport_20130404.pdf
60308_reglement_20130404.pdf
60308_prescription_lin_07_01_20130404.pdf
60308_padd_20130404.pdf
60308_prescription_surf_05_00_20130404.pdf
60308_info_surf_99_00_20130404.pdf
60308_procedure_20130404.pdf
60308_reglement_graphique_2_20130404.pdf
60308_reglement_graphique_1_20130404.pdf
60308_info_surf_14_00_20130404.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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