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DDT Isère
Gestionnaire
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
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17 bd Joseph VALLIER GRENOBLE Cedex 9 - 38040 FRANCE

Urbanisme : principales procédures d'urbanisme prescrites – Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : eaux intérieuresÉchelle : 1 / 100000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Table des principales procédures d'urbanisme prescrites : – élaboration – révision.

Origine de la donnée :

Les procédures en cours sont extraites de de la base de suivi des documents d'urbanisme (SUDOCUH) du ministère de la cohésion des territoires (MCT) au 15 février 2018 La géométrie d'un périmètre de l_procedure_urba_s_038 se construit par : – l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par une procédure intercommunale, ou, – le polygone de la commune concernée par une procédure communale. Tous les objets communaux d'un même périmètre sont géométriquement assemblés en un objet. Les géométries sont issues des couches COMMUNES et EPCI de l'ADMIN-EXPRESS (IGN) édition 2018–02. l_procedure_urba_s_038

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 février 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

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l_procedure_urba_s_038.tab
l_procedure_urba_s_038.shp
Urbanisme__principales_procedures_durbanisme_prescrites__Isere.pdf
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Service_WFS_de_DtARA.pdf
Service_WMS_de_DtARA.pdf
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf
Logo_DDT38_2013_s.png
Template_de_catalogue_dattributs.pdf
fb5bf072_76ad_43df_b2fb_31244ce8c8d0.pdf
Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_procedure_urba_s_038

Aperçu des données

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