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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour DPU 30/11/2018 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 caractère exécutoire le 26/11/2018 - Mise à jour DPU approuvée le 30/11/2018 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 19/11/2018 caractère exécutoire le 26/11/2018 - Mise à jour DPU approuvée le 30/11/2018 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_PCT_26172_026.TAB
N_INFO_LIN_26172_026.TAB
N_ZONE_URBA_26172_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26172_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26172_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26172_026.TAB
N_INFO_SURF_26172_026.TAB
26172_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26172_SUDOCUH.pdf
26172_RE.pdf
26172_OA.pdf
26172_RG.pdf
26172_RP.pdf
26172_ER.pdf
26172_AX.pdf
26172_PADD.pdf
26172_PO.pdf
26172_AS.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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