Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 Révision 15/11/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 PLU approuvé le 27/04/2006 - Révision approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 27/04/2006 - Révision approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour Saisie à partir du PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 décembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte