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Documents d''Urbanisme 2016 - Aveyron

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans

Communes couvertes par un document d'urbanisme en Aveyron au 01/09/2016

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Mise à jour à partir des données transmises par l''unité planification du service urbanisme

QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 février 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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