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Contacts

DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

POS du 29/09/2009 de MONTAGNIEU - 38246

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNIEU. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38246_POS_20090929.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014

HABILLAGE_SURF.tab
PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_SURF.tab
HABILLAGE_SURF.shp
PRESCRIPTION_LIN.tab
PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_PCT.tab
PRESCRIPTION_PCT.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
38246_annexes_20090929.pdf
38246_rapport_20090929.pdf
38246_reglement_20090929.pdf
38246_reglement_graphique_20090929.pdf
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Étendue spatiale

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