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Commune de Ruy
Propriétaire

Plan local d'urbanisme de Ruy_Montceau

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Parcelles cadastrales

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rut Montceau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions du standard CNIG du 2 Octobre 2014 et contrôlé par le CD38. Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2015.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 février 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Étendue spatiale

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