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[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Dours, approuvé le 17/05/2019
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 2 ans
Numérisation vectorielle du PLU de Dours(65156). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017
Origine de la donnée :
Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 octobre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
N_DOCUMENT_PPRN_20160003_S_064.dbf
64DDTM20160003_PlanZonage.pdf
64DDTM20160003_CarteAlea.pdf
64DDTM20160003_Reglement.pdf
64DDTM20160003_RapportPresentation.pdf
Étendue spatiale
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