Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

Service SIG Aunis
Autre
3 rue du 26 Septembre 1944 - Les Beaux Vallons St Sauveur d'Aunis - 17540
05 46 01 98 35
Mairie de La Ronde
Autre
43 Rue de l'église La Ronde - 17170
05.46.27.80.64
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Autre
113 route de La Rochelle Marans - 17230

Plan Local d'Urbanisme de La Ronde

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Résolution : 10 mètresDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Ronde. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 3 Octobre 2014, dans le cadre du marché DREAL 2011 contrôlé par le Pays d’Aunis et la commune de La Ronde. Ce lot de données a été produit à partir du référentiel géographique cadastral BD Parcellaire de l'IGN de 2012.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

Chargement de la carte