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Inventaire des zones humides sur le territoire du département du Rhône

Type : jeu de donnéesLicence : Open Database License (ODbL 1.0)Catégorie : environnementÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : inconnue
Habitats et biotopes

Périmètre des zones humides (selon la définition donnée par l'article L;211-7 du code de l'environnement) réalisé de 2009 à 2016 par le Département du Rhône et le Conservatoire d'Espaces Naturels de Rhône-Alpes. Cet inventaire n'a pas de portée réglementaire (pour l'application de la police de l'eau) et ne se veut pas exhaustif. Il s'agit d'un outil d'aide à la connaissance et à la décision.

Origine de la donnée :

Données validées par un comité de pilotage constitué du Département du Rhône, de la Région Rhône-Alpes, de la Direction départementale des territoires du Rhône, de la Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse et du Conservatoire d'Espaces Naturels de Rhône-Alpes et soumis pour avis aux communes et à la chambre d'agriculture du Rhône. La donnée est constituée de l'homogénéisation d'anciens inventaires (fédération des chasseurs du Rhône, syndicats de rivière, documents d'urbanisme) complété en cas de besoin par des compléments de terrain réalisés par le Conservatoire d'Espaces Naturels de Rhône-Alpes.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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Étendue spatiale

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