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DDTM Calvados
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10 Bd du général Vanier
BP 80517 Caen - 14035 France
0231431500
DDTM Calvados
Propriétaire
10 Bd du général Vanier
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Numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants:
- TYPE_DU_NUM: type de document d'urbanisme numérisé (PLU, PLUi, POS, POSi, CC)
- DAT_DU_NUM: date du document d'urbanisme numérisé
- TYPE_DU_EV: type du document d'urbanisme en vigueur
- DATE_DU_EV: date du document d'urbanisme en vigueur
- ORIGIN_NUM: origine de la numérisation (bureau d'études si campagne départementale de numérisation ou téléchargement du GPU)
- NUM_VALID: état de la numérisation existante (Numérisation valide, à mettre à jour ou obsolète)
Référentiel: BD Carto Etat au 24/03/2021 (source: tableau général du DDTM/SUR du 22/02/2021)
Origine de la donnée :
Exploitation du tableau général du Service Urbanisme et Risques et du tableau de synthèse des numérisations CNIG dont la DDTM dispose (numérisations par marchés départementaux, GPU).
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 mars 2021
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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