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Contacts

Métropole de Lyon (Délégation Ressources (DR) / Direction des Assemblées et vie de l'institution (DAVI))
inconnu

Catalogue des actes administratifs de la Métropole de Lyon

Type : jeu de données non-géographiqueLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Le catalogue des actes administratifs regroupe chaque mois les lois, décrets et communiqués officiels, les arrêtés réglementaires, les ordres du jour et procès-verbaux de la Commission permanente, les ordres du jour et procès-verbaux du Conseil de la Métropole de Lyon. Le fichier CSV est encodé en UTF-8 avec séparateur de champs « Point-virgule » ( ;).

Origine de la donnée :
non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

actes.csv

ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf