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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREAUVILLE - prescriptions linéaires

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme de TREAUVILLE numérisé : tables géographiques et pièces écrites

Origine de la donnée :

Le zonage s'appuie sur les parcelles cadastrales

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

50604_delib_20130531.pdf

Délibération

50604_rapport_20130531.pdf

Rapport de présentation

Annexes.zip

Annexes

50604_prescription_surf_05_1_20130531.pdf

emplacements réservés

50604_padd_20130531.pdf

padd

50604_reglement_20130531.pdf

Règlement

50604_orientations_1_20130531.pdf

Orientations d'aménagement

panierDownloadFrontalParametrage

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n_prescription_lin_50604_050.tab
n_prescription_lin_50604_050.shp
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Template_de_catalogue_dattributs.pdf
200292_large_6432.png
Plan_Local_dUrbanisme_PLU_de_la_commune_de_TREAUVILLE___prescriptions_lineaires.pdf

Aperçu des données

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