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DDT Loire
Propriétaire

Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la vallée du Gier

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 3000Dernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la vallée du gier (arrêté au 29/03/2019). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas. Lors du téléchargement de la donnée , ne pas utiliser l'option "extraire sur un territoire" car cela peut générer des erreurs de téléchargement.

Origine de la donnée :

Les procédures PPRM sont élaborées le plus souvent par les directions départementales en charge des politiques du MEEM puis approuvées par le préfet de département. Le niveau départemental représente le niveau de référence pour les données PPRM.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 mars 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

Téléchargement direct des données

n_zone_reg_pprm_20130002_s_42.tab
n_zone_reg_pprm_20130002_s_42.shp
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf
c8b0c89c_6b6e_4d34_9aa2_1b862bbe4837.pdf
Plan_de_prevention_des_risques_miniers_PPRM_de_la_Loire__ZONE_REG_PPRM_du_PPRM_de_la_vallee_du_Gier.pdf

Étendue spatiale

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