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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Bureau d'Etudes ARVAL et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60254_PRESCRIPTION_PCT_20170928.shp
60254_HABILLAGE_TXT_20170928.shp
60254_INFO_SURF_20170928.shp
60254_ZONE_URBA_20170928.shp
60254_PRESCRIPTION_SURF_20170928.shp
60254_PRESCRIPTION_LIN_20170928.shp
60254_DOC_URBA_20170928.dbf
60254_DOC_URBA_COM_20170928.dbf
60254_rapport_20170928.pdf
60254_procedure_20170928.pdf
60254_padd_20170928.pdf
60254_reglement_graphique_1_20170928.pdf
60254_orientations_amenagement_20170928.pdf
60254_liste_sup_20170928.pdf
60254_reglement_20170928.pdf
60254_info_surf_99_00_20170928.pdf
60254_info_lin_19_01_20170928.pdf
60254_reglement_graphique_2_20170928.pdf
60254_prescription_surf_05_00_20170928.pdf
60254_info_surf_14_00_20170928.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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