Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet 24/09/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - 2 procédures approuvées le 24/09/2018 avec comme caractère exécutoire le 11/10/2018 : Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 08/07/2013 - 2 procédures approuvées le 24/09/2018 avec comme caractère exécutoire le 11/10/2018 : Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 février 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_LIN_26281_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26281_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26281_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26281_026.TAB
N_INFO_SURF_26281_026.TAB
N_ZONE_URBA_26281_026.TAB
26281_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26281_AS.pdf
26281_SUDOCUH.pdf
26281_RP.pdf
26281_PO.pdf
26281_RG.pdf
26281_RE.pdf
26281_PADD.pdf
26281_OA.pdf
26281_AX.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte