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DDT 54 / ADUR / VDT
Auteur
Place des Ducs de Bar NANCY CEDEX - 54035

CARTE - Prise de compétence des EPCI en matière de documents d'urbanisme en Meurthe-et-Moselle

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Carte illustrant la prise de compétence des EPCI de Meurthe-et-Moselle en matière de documents d'urbanisme et état des prescription de PLUi. Situation février 2019

Origine de la donnée :
non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 février 2019
Fréquence de mise à jour : ponctuelle

Ressources

Licence ouverte Etalab v2.0

Licence Ouverte / Open license Etalab Version 2.0 (avril 2017)

ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
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AMURBA_PLUi.jpg

Aperçu des données

Étendue spatiale

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