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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU

Origine de la donnée :

PLU approuvée le 31/03/2017 caractère exécutoire le 14/04/2017 Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 avril 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26273_026.TAB
N_INFO_SURF_26273_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26273_026.TAB
N_ZONE_URBA_26273_026.TAB
26273_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26273_AS.pdf
26273_OA.pdf
26273_AX.pdf
26273_RE.pdf
26273_RP.pdf
26273_RG.pdf
26273_PO.pdf
26273_PADD.pdf
26273_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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