Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Tarn
Autre
19 rue de Ciron ALBI CEDEX 9 - 81013 FRANCE

Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 8 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

Afficher la suite…

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 décembre 2012
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38028_POS_20071116.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_HABILLAGE_TXT_38028_038.shp
N_INFO_SURF_38028_038.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_38028_038.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_38028_038.shp
N_HABILLAGE_SURF_38028_038.TAB
N_HABILLAGE_TXT_38028_038.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_38028_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38028_038.TAB
N_HABILLAGE_LIN_38028_038.TAB
N_HABILLAGE_SURF_38028_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38028_038.shp
N_DOCUMENT_URBA_038.shp
N_ZONE_URBA_38028_038.TAB
N_INFO_SURF_38028_038.shp
N_DOCUMENT_URBA_038.TAB
N_ZONE_URBA_38028_038.shp
38028_annexes_20071116.pdf
38028_reglement_20071116.pdf
38028_rapport_20071116.pdf
38028_docgraphiques_20071116.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38102%2Ffr-120066022-orphan-residentifier-bf6bb643-75b9-4655-a6c2-6d581e08ae60.internet.map

N_TRANS_T_CLASS_SON
Non disponible

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte