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Contacts

Communauté d'agglomération du Beauvaisis - Service SIG
Autre
48 rue Desgroux Beauvais - 60000 France
Communauté d'agglomération du Beauvaisis - Service SIG
Autre
48 rue Desgroux Beauvais - 60000 France
03 44 15 68 00
Commune de Goincourt
Propriétaire

Plan Local d'Urbanisme de Goincourt

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Goincourt- Approbation du 20/10/2016.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Goincourt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017 par le service Système d'Information Géographique de la communauté d'agglomération du Beauvaisis. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLU conçu par la société Arval et contrôlé par le service Système d'Information Géographique de la communauté d'agglomération du Beauvaisis. Ce lot de données produit en 2016, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Plan Local d'Urbanisme de Goincourt

Accès au Plan Local d'Urbanisme de Goincourt sur le Géoportail de l'Urbanisme

Aperçu des données

Étendue spatiale

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