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Contacts

DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDTM Eure
Autre
1 avenue du Maréchal Foch Evreux - 27022 France

PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Les couches départementales composant les POS PLU numérisés .

Origine de la donnée :

Généalogie non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Géoportail de l'urbanisme

Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les PLU, POS

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N_INFO_LIN_027.shp
N_HABILLAGE_LIN_027.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_027.shp
N_HABILLAGE_SURF_027.shp
N_INFO_SURF_027.shp
N_INFO_PCT_027.shp
N_ZONE_URBA_027.shp
N_HABILLAGE_PCT_027.shp
N_PRESCRIPTION_LIN_027.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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