Publication sur data.gouv.fr
Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.
Contacts
DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier
17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
0456594674
Conseil Départemental de l'Isère
Autre
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires
Annexe Jean Bocq
9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France
0476006059
PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Origine de la donnée :
Généalogie non renseignée
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Géoportail de l'urbanisme
Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les PLU, POS
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
Étendue spatiale
Chargement de la carte