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Plan Local d'Urbanisme de Courceroy

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

L'ensemble des documents mis en ligne ne possèdent pas de caractères opposables mais seulement informatifs. Les documents opposables sont consultables en Mairie et/ou au siège de l'EPCI compétent et/ou en DDT.

Origine de la donnée :

Généalogie non précisée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

syntheseFiche.do

fiche de métadonnées en ligne

voir.do

Adresse INTERNET d'accès à la carte

10106_reglement_1_20111124.pdf

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10106_liste_servitude_20021217.pdf

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10106_info_lin_19_1_20021217.pdf

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10106_prescription_surf_05_1_20021217.pdf

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10106_reglement_1_20021217.pdf

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Service WFS

http://mapserveur.application.developpement-durable.gouv.fr/map/mapserv?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fcartelie%2Fprod%2FDDT_10%2FPLU_10106.www.map

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