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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

Numérisation réalisé par le bureau d'étude en charge de l'élaboration de la CC Référentiel de saisie : PCi Vecteur 2016.

Modifications apportées par la DDT65 :

  • Rapport de présentation : suppression des pages vides, rotation de la 1ère page, optimisation du poids (180Mo -> 18Mo), Màj date approbation (suffixe)
  • Procédure : Ajout de l'arrêté préfectoral, signets, Màj date approbation (suffixe)
  • Annexe : Màj date approbation (suffixe)
  • Couche SECTEUR_CC : Màj LIBELLE (C -> ZC ; NC -> ZNC), Encodage en UTF8, correction date d'approbation

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 mars 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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