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Contacts

DDT Haute-Saône
Autre
24 boulevard des Alliés BP 389 VESOUL Cedex - 70014 FRANCE
DDTM Gard
Autre
89, rue Wéber CS52002 NÎMES cedex 2 - 30907
DDTM 30 - SER
Gestionnaire
89 rue Weber CS 52002 Nîmes cedex 2 - 30907

PPRI de Peyremale (30)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : inconnue
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130075

Origine de la donnée :

données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRN_20130075_S_030.shp
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130075_S_030.shp
N_PERIMETRE_PPRN_20130075_S_030.shp
N_DOCUMENT_PPRN_20130075_S_030.dbf
30DDTM20130075_RapportPresentation.pdf
30DDTM20130075_Reglement.pdf
30DDTM20130075_PlanZonage.pdf
30DDTM20130075_ArreteApprobation.pdf

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