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Contacts

DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
Propriétaire
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Propriétaire
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 5 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

Généalogie non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 31 mars 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Services de l’État de Haute-Savoie

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PERIMETRE_PPRN_19990010_S_074.shp
N_ZONE_REG_PPRN_19990010_S_074.shp
AttributsPPR_DDT74.pdf

Étendue spatiale

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