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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 mois
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLU conçu par VERDI et numérisé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60324_ZONE_URBA_20190628.shp
60324_INFO_SURF_20190628.shp
60324_PRESCRIPTION_PCT_20190628.shp
60324_HABILLAGE_TXT_20190628.shp
60324_PRESCRIPTION_LIN_20190628.shp
60324_PRESCRIPTION_SURF_20190628.shp
60324_DOC_URBA_COM_20190628.dbf
60324_DOC_URBA_20190628.dbf
60324_info_surf_32_00_20190628.pdf
60324_reglement_graphique_2_20190628.pdf
60324_padd_20190628.pdf
60324_rapport_20190628.pdf
60324_procedure_20190628.pdf
60324_info_19_01_1_20190628.pdf
60324_info_surf_38_00_20190628.pdf
60324_info_19_01_3_20190628.pdf
60324_info_99_00_2_20190628.pdf
60324_orientations_amenagement_20190628.pdf
60324_prescription_surf_07_01_20190628.pdf
60324_info_19_01_4_20190628.pdf
60324_liste_sup_20190628.pdf
60324_info_19_01_2_20190628.pdf
60324_reglement_graphique_3_20190628.pdf
60324_info_99_00_3_20190628.pdf
60324_info_99_00_1_20190628.pdf
60324_reglement_20190628.pdf
60324_prescription_pct_07_04_20190628.pdf
60324_prescription_pct_07_01_20190628.pdf
60324_info_surf_14_00_20190628.pdf
60324_reglement_graphique_1_20190628.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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