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Contacts

DDTM Gard
Autre
89, rue Wéber CS52002 NÎMES cedex 2 - 30907
DDTM 30 - SER
Gestionnaire
89 rue Weber CS 52002 Nîmes cedex 2 - 30907

PPRI du Gardon d'Alès - procédure pour la commune de Ribaute-les-Tavernes(30)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : inconnue
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR

Origine de la donnée :

données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PERIMETRE_PPRN_20130017_S_030.shp
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130017_S_030.shp
N_ZONE_REG_PPRN_20130017_S_030.shp
N_DOCUMENT_PPRN_20130017_S_030.dbf
30DDTM20130017_RapportPresentation.pdf
30DDTM20130017_ArreteApprobation.pdf
30DDTM20130017_Reglement.pdf
30DDTM20130017_PlanZonage.pdf

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