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DDT Rhône
Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre - Rhône
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA) et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN).
Les SAN ne sont pas présents dans ce jeu de données.
Origine de la donnée :
Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat d'après la couche Communes de la BD Carto. Mise à jour octobre 2013
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Téléchargement direct des données
Téléchargement direct des données
Service_de_telechargement_simple_de_GEORHONEALPES__flux_ATOM.pdf
catalogue_dattributs.pdf
Etablissement_public_de_cooperation_intercommunale_a_fiscalite_propre___Rhone.pdf
2015_01_22_CONDITIONS_MAD_UTI_DONNEES.pdf
Service_WMS_de_GEORHONEALPES.pdf
Service_WFS_de_GEORHONEALPES.pdf
Service WFS
https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs
Etablissementpublicdecooperati
Non disponible
Étendue spatiale
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