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Agence de l'Eau Artois Picardie
Autre
Agence de l'Eau Artois-Picardie
Propriétaire

11ème PROGRAMME : PMAZH

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : environnementÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Unités administratives

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à :

des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ;

des critères de priorité, c’est-à-dire que selon la zone dans laquelle sont situés les projets, ils sont prioritaires ou non pour se voir attribuer une aide de l’Agence, au cas où les montants cumulés des différentes demandes dépassent l’enveloppe budgétaire disponible.

Programme de maintien de l'agriculture en zone humide

Origine de la donnée :
non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

VOIR

Carte Arcgis Online

Service WFS

http://artois-picardie.eaufrance.fr/geoserver/TEST_IDG/ows

TEST_IDG:XIprg_pmazh

Étendue spatiale

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