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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

POS de AMBONIL 26007 Mise à jour du 14/04/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de AMBONIL 26007 POS approuvé le 22/02/1991 - Mise à jour du 14/04/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 25 août 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38460_PLU_20140305.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_INFO_SURF_38460_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38460_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38460_038.tab
N_INFO_SURF_38460_038.tab
N_ZONE_URBA_38460_038.tab
N_DOCUMENT_URBA_038.tab
N_DOCUMENT_URBA_038.shp
N_ZONE_URBA_38460_038.shp
38460_zonagecadast_20140305.pdf
38460_docgraphiques_plan_zonage_general_20140305.pdf
38460_SUP_20140305.pdf
38460_note.pdf
38460_orientations_1_20140305.pdf
38460_rapport_20140305.pdf
38460_docgraphiques_plan_zonage_zoom_20140305.pdf
38460_padd_20140305.pdf
38460_reglement_20140305.pdf
réseau eau.jpg
38460_SD_20140305.pdf
38460_SDA_ZONAGE_20140305.pdf
38460_Courrier_chambre_agriculture_20140305.pdf
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Étendue spatiale

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