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DDTM Calvados
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Cartographie des cours d’eau du Calvados - Normandie

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : environnementÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Hydrographie

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

L’identification de certains petits cours d’eau peut cependant rester délicate. Si un doute subsiste sur l’un au moins de ces critères, les autres étant confirmés, l’analyse complémentaire se base sur la présence de berges, d’un lit au substrat spécifique, de vie aquatique et sur la continuité amont-aval de l’écoulement. Une seconde expertise de terrain à une saison hydrologique différente peut s’avérer nécessaire. http://www.calvados.gouv.fr/cartographie-des-cours-d-eau-du-calvados-a6772.html

Origine de la donnée :

-- Généalogie --

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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Vue HTML des métadonnées sur internet

Cours_d_eau_Police_de_l_eau.atom

Accès au service individuel de téléchargement simple du jeu et des documents associés

Service WFS

http://ws.carmen.developpement-durable.gouv.fr/WFS/8/carto_cours_eau_14

Cours_d_eau_Police_de_l_eau
Service WFS

http://ws.carmencarto.fr/ATOM/8/carto_cours_eau_14.atom

Cours_d_eau_Police_de_l_eau

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