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DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
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22 rue des pénitents blancs Limoges Cedex - 87032 France
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Aquitaine : Zonage des Emplacements Réservés et Espaces Boisés Classées contenu dans les Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : imagerie, fonds de cartes, occupation des solsÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Occupation des terres

Zonage des Emplacements réservés et Espaces Boisés Classées des POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002).

Zonage des documents d'urbanisme fixant les règles générales d'utilisation des sols du territoire communal.

Origine de la donnée :

Travaux réalisés par la société Atelier Graphique Photo. Deux procédures :

  • POS papier : scannérisation, calage par rapport à la BD Carto® et SCAN 25® de l'IGN puis digitalisation à l'écran des planches de POS. Restitution dans MApInfo.
  • POS vectorisé : contrôle et rectification à l'écran par rapport au SCAN 25® et à la BD Carto®.

CALAGE Il s'est effectué dans Microstation ReproGraphics 6.0 avec un minimum de six points, par rapport à la BD Carto® de l'IGN et en identifiant des points caractéristiques (points géodésiques, éléments ponctuels, carrefours, routes, réseau ferré, hydrographie, bois) du SCAN 25® de l'IGN. La correction de l'image de fond de plan POS sur le SCAN 25® a été, selon le cas, effectuée par la méthode de Projective, Affine-2 et 3 ou Polynômiale-2 et 3, proposée par Microstation ReproGraphics.

DIGITALISATION Elle s'est effectuée à l'écran et à la souris sur Microstation PowerDraft 5. La qualité de la saisie est de l'ordre du pixel grâce au mode…

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Objectif : Fournitures de délimitations continues et homogènes à moyenne échelle des zonages des POS des communes littorales à fins d'analyse de la mise en application, puis de l'évaluation spatiale de la ''Loi littoral''.

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Zonage reglementaire simplifié des POS littoraux en 2002

Zonage simplifié des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002).

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L_NumPOS_ZdivAq_R72.TAB
MetadonneesNumerisationPOS.pdf
L_NumPOS_ZdivAq_R72_Attributs.jpg

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