Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de LA LAUPIE 26157 - Mise en compatibilité 18/12/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA LAUPIE 26157 PLU approuvé le 12/11/2008 - Mise en compatibilité approuvée le 18/12/2017 caractère exécutoire le 26/01/2018

Origine de la donnée :

Mise en compatibilité approuvée le 18/12/2017 caractère exécutoire le 26/01/2018 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 juin 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26157_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26157_026.TAB
N_INFO_SURF_26157_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26157_026.TAB
26157_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26157_AS.pdf
26157_RE.pdf
26157_PADD.pdf
26157_ER.pdf
26157_SUDOCUH.pdf
26157_OA.pdf
26157_PO.pdf
26157_RP.pdf
26157_AX.pdf
26157_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte