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Contacts

DDTM Corse-du-Sud
Autre
Terre Plein de la Gare AJACCIO CEDEX 9 - 20302 FRANCE
DDT Isère
Propriétaire
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Propriétaire
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 - OBSOLETE -

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 16/11/2007 de LA BÂTIE-DIVISIN - 38028 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 janvier 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38042_PLU_20061207.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_PRESCRIPTION_PCT_38042_038.shp
N_INFO_SURF_38042_038.shp
N_HABILLAGE_TXT_38042_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38042_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38042_038.shp
N_PRESCRIPTION_LIN_38042_038.shp
N_HABILLAGE_SURF_38042_038.shp
N_ZONE_URBA_38042_038.shp
N_DOCUMENT_URBA_038.TAB
N_HABILLAGE_TXT_38042_038.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_38042_038.TAB
N_ZONE_URBA_38042_038.TAB
N_INFO_SURF_38042_038.TAB
N_HABILLAGE_LIN_38042_038.TAB
N_HABILLAGE_SURF_38042_038.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_38042_038.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_38042_038.TAB
N_DOCUMENT_URBA_038.shp
38042_docgraphiques_20061207.pdf
38042_padd_20061207.pdf
38042_reglement_20061207.pdf
38042_annexes_20061207.pdf
38042_rapport_20061207.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37998%2Ffr-120066022-orphan-5eedcfc1-863b-4e30-884e-0ec350129525.internet.map

PPRI du Chiuni et de Esigna
Non disponible

Étendue spatiale

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