Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Territoire de Belfort
Autre
Place de la Révolution Française Cellule SIG BELFORT - 90020 France

Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Documents d’urbanisme en vigueur et procédures en cours sur les communes d’Ile-de-France. Les informations ont été extraites de l’application SUDOCUH au 01/09/2018. Sources : SUDOCUH, BdTopo IGN ED171.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 juillet 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

synthese_doc_urba_011.shp
SynthesePLU_2018.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte